Conditions d’utilisation

Objet du service

Agenda Enfants est un service d’annuaire et de recherche d’activités pour enfants. Le site permet de consulter des fiches (lieux, organismes, cours), et de publier des avis dans le respect des règles applicables.

Accès au site

L’accès au site est gratuit. Certaines fonctionnalités (avis, profil) peuvent nécessiter la création d’un compte. L’éditeur peut suspendre l’accès en cas d’abus, de tentative de fraude ou de non-respect des présentes conditions.

Avis, modération et droit de réponse

• Les avis doivent respecter les règles de publication et ne pas contenir de données personnelles sensibles, propos illicites, diffamatoires, haineux ou publicitaires.
• L’éditeur se réserve le droit de modérer, masquer, supprimer ou anonymiser des avis, notamment en cas de signalement ou de doute sur la conformité.
• Les organismes peuvent disposer d’un droit de réponse aux avis, sous réserve d’authentification et de respect des règles de courtoisie et de légalité.

Voir aussi : Règles des avis.

Limitation de responsabilité

L’éditeur n’est pas partie aux relations entre les utilisateurs et les organismes référencés. Les informations affichées proviennent de sources diverses et peuvent évoluer. L’éditeur ne saurait être tenu responsable de la qualité, de la disponibilité, des tarifs, ou de l’exactitude des informations fournies par des tiers.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant tout recours.